Archives pour la catégorie Le protocole

Tous informés !

Publié le par octobre 12, 2014

marionnette1Alfred Sauvy, ce grand statisticien, économiste et démographe a écrit : « C’est la planète entière qui s’anime ou se fixe, dans les chiffres, c’est l’histoire qui se lit et s’écrit.

Plus modestement, dans notre domaine, nous avons la confirmation de l’importance des chiffres que le Collectif utilise afin de mieux informer les citoyens clichois. Ainsi, les chiffres de l’année 2013, publiés par le délégataire de service public du chauffage et comparés à ceux fournis par le compte prévisionnel 2012 (protocole de décembre 2011), démontrent avec clarté les réalités cachées lors de l’élaboration dudit protocole.

Alfred Sauvy était aussi professeur et journaliste. L’information n’avait pour lui de valeur que partagée. Toujours à notre modeste niveau, nous considérons, nous aussi, que nos « découvertes » n’ont de valeur que diffusées au maximum des intervenants possibles. Le Collectif vient de mettre récemment en ligne deux analyses complémentaires.
Nous avons voulu les compléter par une synthèse.

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Analyse des comptes 2013 de la SDCC (2)

Publié le par octobre 12, 2014

Masque2

Omissions et oublis de données,
Imprécisions de termes,
Regroupements inappropriés,
Imputations erronées,
Marges très – trop – négatives,
Marges très – trop – positives,
Pertes de revenu de la Ville.


Comment celle-ci a-t-elle pu accepter, depuis 2011, ces « manquements » à sa mission de contrôle ?

Les années passent et le compte prévisionnel 2012, joint au protocole du 21 décembre 2011, se trouve confronté aux comptes réels de 2012 et de 2013.
ET  LÀ, LE MASQUE TOMBE.

Tout un chapitre du rapport de la Chambre régionale des comptes (pages 13 et suivantes) était consacré aux « Faiblesses du contrôle du concédant sur les avenants … ». Force est de constater que le protocole de 2011 et son contrôle par la Ville n’ont pas dérogé à cet étonnant laxisme.

La Chambre [CRC] poursuivait ses remarques en parlant « d’une prolongation de concession mal négociée ». Le protocole de 2011 a souffert de la même insuffisance. A en juger par son contenu, celui qui tenait la main de l’autre lors de la rédaction était le délégataire et non l’Autorité publique. Avec, comme résultat, des contrats d’abonnement qui engagent, malgré eux, les utilisateurs-payeurs clichois dans des conditions préjudiciables à leurs intérêts et ce jusqu’en 2032.

Cet article va démontrer le bien-fondé de ces affirmations. Il s’appuie sur le document ci-joint que nous avons adressé, par lettre recommandée, à Monsieur le Maire en date du 18 août 2014. Il est intitulé « Analyse et commentaires relatifs aux comptes 2013 du délégataire du chauffage urbain de Clichy ». Il développait l’aspect « analyse comptable » de la situation. Cet article, quant à lui, veut faire ressortir les conséquences pratiques pour les utilisateurs-payeurs clichois de cette situation.

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L’analyse des comptes 2013 de la SDCC

Publié le par octobre 12, 2014

Masque4ENFIN LA VÉRITÉ :
♦ Sur les conséquences concrètes du protocole au niveau des utilisateurs-payeurs,
♦ Et, fait plus étonnant, sur les « oublis » de charges, lors de l’établissement du budget prévisionnel 2012, annexé au protocole de 2011 !

L’année 2013 est la première où l’avenant 9 du protocole du 21 décembre 2011 a été appliqué sur l’ensemble de l’année. En 2012, la précision de l’analyse des comptes souffrait de l’existence de deux périodes différentes : deux mois traités avec l’ancien avenant (avenant 8) et dix mois avec l’avenant 9. Nous avions effectué des retraitements permettant de dégager la réalité des conséquences du protocole, mais ce n’était que des retraitements et non les chiffres « bruts » du délégataire.

Les chiffres 2013 ont déjà donné lieu à deux courriers à Monsieur le Maire et aux Conseillers municipaux. Nous les détaillerons dans nos deux prochains articles. Ce sont eux qui justifient l’entête de cet article.

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Chaufferie de Clichy : encore une raison d’être ?

Publié le par octobre 13, 2014

cheminée et pollutionLes nouvelles données concernant la chaufferie biomasse, accessibles à travers l’enquête publique, ont conduit le Collectif à se poser la question du bien-fondé – ou pas – d’une chaufferie à Clichy.

Le Conseil municipal du 10 juin 2014 a vu, une fois de plus, M. le Maire utiliser un recours à l’urgence. Il s’agissait de permettre un vote immédiat concernant la demande d’autorisation d’exploitation d’une chaudière biomasse à l’emplacement de la chaufferie actuelle.

Notre association a  pu, à cette occasion, accéder aux documents remis aux conseillers municipaux ainsi qu’à ceux qui ont été adressés, à Monsieur le Préfet des Hauts-de-Seine, à la suite de la délibération.
L’analyse de ces documents nous a permis de conclure :
♦ Que les Conseillers n’avaient été informés que très partiellement de l’état actuel du dossier de la chaufferie,
♦ Que la chaufferie biomasse n’étant prévue que pour fin 2015, début 2016, la question primordiale que les clichois pouvaient se poser portait sur la nécessité de conserver – ou pas – une chaufferie à Clichy.

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Chaufferie biomasse : enquête publique

Publié le par octobre 13, 2014

Avis Aut. EnvirL’effort demandé aux citoyens souhaitant contribuer à ce type d’enquête est toujours considérable.

Afin de faciliter votre réflexion, le Collectif met en ligne des documents explicatifs et vous préconise vivement de participer à l’enquête.

Notre Collectif n’a pas la prétention d’être un spécialiste des questions, souvent très techniques, posées par l’enquête publique relative à la chaufferie biomasse. Néanmoins notre association bénéficie de l’apport d’informations venant de sources diverses. Nous les mettons à la disposition de tous.

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Le chauffage urbain au Conseil municipal du 17 décembre 2013

Publié le par octobre 5, 2014

motusUn débat animé d’une heure, dont 6 interventions de Conseillers. Quant à l’information des clichois : silence absolu de la Ville !

En effet, ils ont eu droit :
♦ à une simple mention dans le communiqué de Presse de la Mairie relatant qu’« ont également été présentés les rapports annuels des délégations de services publics  [dont celui du]  réseau de chaleur avec la SDCC. »
♦ et à aucun résumé dans les deux pages du Clichy Magazine de décembre 2013 / janvier 2014 consacrées au compte-rendu du conseil en question.
Voilà donc, le choix délibéré de non-communication concernant ce dossier – financièrement très important pour les utilisateurs – qui a occupé un tiers du temps global de ce conseil !

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